INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel : IBM(R) Rational(R) SDL Suite 6.3
Référence du Logiciel : 5724X71

Nom du Logiciel : IBM(R) Rational(R) TTCN Suite 6.3
Référence du Logiciel : 5724X77

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où Vous acceptez les dispositions du présent Contrat et prend fin après 30 jours.

Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM

Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les dispositions de licence du Logiciel Principal.

Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne peuvent être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront ou Vous mettront hors de cause pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les notifications et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les notifications et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont des Composants Exclus :
1. Expat 2.0
2. Getopt_long 1.23
3. Libpng 1.2.12
4. Mainwin Dedicated Runtime Libraries
5. Microsoft Visual Studio Redistributables
6. RSA MD5
7. Tsearch
8. XkeysumDB
9. Zlib 1.2.3

Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite documentation et que le contenu d'autres Logiciels ne puissent être rédigés qu'en anglais.

Dispositions particulières au Logiciel

A. Dispositions générales relatives aux redevances

Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :

OFFRE MULTI-PRODUIT
Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne peuvent pas être utilisés simultanément par des utilisateurs différents, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la fois. Si un logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment du Logiciel.

B. Dispositions, conditions et restrictions générales

Traduction de la licence
Vous pouvez consulter une version traduite des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (IPLA) et du document Informations sur la Licence (LI) pour ce Logiciel, disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm.com/software/sla/

Respect des dispositions de la licence
Pendant la durée de Votre Contrat de licence concernant le Logiciel, et pendant les deux années suivantes, IBM se réserve le droit de vérifier que Vous vous conformez bien aux dispositions de ce Contrat de licence, dans Vos locaux, aux heures normales de bureau et de façon à gêner le moins possible Vos activités. Pour ce faire, IBM pourra utiliser un auditeur extérieur, avec Votre autorisation préalable, que Vous ne pourrez refuser de donner sans motif légitime.

Utilisation du Logiciel
Vous ne pouvez utiliser le Logiciel qu'à des fins professionnelles internes. Par contre, Vous ne pourrez pas utiliser le Logiciel pour fournir des services d'hébergement commercial ou d'autres services informatiques commerciaux à des tiers, notamment sans que cela soit limitatif, des services bureau ou des services similaires. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les versions de développement du Logiciel dans un environnement de production ou toute autre installation de production.

Au cas où le Logiciel Vous permettrait de développer ou de tester des applications, Vous supporteriez tous les risques liés au développement et à l'utilisation de Vos applications. Vous vous engagez à indemniser IBM, ses fournisseurs ou distributeurs pour toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation ou la distribution de Votre application.

C. Autres dispositions, conditions et restrictions particulières pour le Logiciel

Restrictions particulières au langage de programmation
Votre Autorisation d'Utilisation est valable pour un langage ou une plate-forme de programmation spécifique. Vous devez faire l'acquisition d'une Autorisation d'Utilisation du Logiciel supplémentaire pour chaque langage ou plate-forme de programmation supplémentaire.

Code Exemple
Le Logiciel peut contenir du code source exemple ou des modèles exemple ("Code Exemple") fournis à titre d'information uniquement, et en aucun cas à des fins de développement de production. Vous êtes autorisé à utiliser et à modifier le Code Exemple uniquement afin de créer Votre propre application dans le cadre de Votre utilisation du Logiciel. Le Code Exemple n'a pas été testé et est fourni "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE, D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, DE TITRE ET DE NON CONTREFACON. LA TOTALITÉ DU RISQUE LIÉ À L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DU CODE EXEMPLE VOUS REVIENT. IBM N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, PERTES DE BÉNÉFICES OU ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, OU DE TOUT PRÉJUDICE FINANCIER ET COMMERCIAL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, MÊME SI IBM OU SON REVENDEUR ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES À L'ÉGARD DU CODE EXEMPLE ET, LE CAS ÉCHÉANT, DU SUPPORT TECHNIQUE. DE PLUS, NI IBM NI SES FOURNISSEURS NE SONT RESPONSABLES DES DOMMAGES QUI RÉSULTERAIENT DE TOUTE RÉCLAMATION OU ACTION DIRIGÉE CONTRE VOUS PAR UN TIERS. Vous vous engagez à indemniser IBM, ses fournisseurs et distributeurs pour toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation du Code Exemple.



D/N: L-KHUY-7QHNP2
P/N: L-KHUY-7QHNP2



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (IPLA), pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci- dessous.

Nom du Logiciel : IBM(R) Rational(R) SDL Suite 6.3
Référence du Logiciel : 5724X71

Nom du Logiciel : IBM(R) Rational(R) TTCN Suite 6.3
Référence du Logiciel : 5724X77

Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM

Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les dispositions de licence du Logiciel Principal.

Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne peuvent être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront ou Vous mettront hors de cause pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les notifications et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les notifications et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont des Composants Exclus :
1. Expat 2.0
2. Getopt_long 1.23
3. Libpng 1.2.12
4. Mainwin Dedicated Runtime Libraries
5. Microsoft Visual Studio Redistributables
6. RSA MD5
7. Tsearch
8. XkeysumDB
9. Zlib 1.2.3

Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite documentation et que le contenu d'autres Logiciels ne puissent être rédigés qu'en anglais.

Dispositions particulières au Logiciel

A. Dispositions Générales relatives aux Redevances

Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :

Type de licence - licence Utilisateur Autorisé :
Le terme "Utilisateur Autorisé" désigne l'unité de mesure à laquelle est soumis le présent Logiciel concédé sous licence. Un Utilisateur Autorisé désigne un individu (désigné ou non) situé à l'intérieur ou à l'extérieur de Votre Entreprise. Le Logiciel peut être installé sur un ou plusieurs ordinateurs ou serveurs et peut être utilisé par le nombre d'utilisateurs autorisés par l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Une autorisation est requise pour chaque Utilisateur Autorisé accédant au Logiciel ou à tout composant du Logiciel, directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications) par quelque moyen que ce soit.

Type de licence - licence Flottante :
Le terme "Utilisateur de licence Flottante" désigne l'unité de mesure à laquelle est soumis le présent Logiciel concédé sous licence. Un Utilisateur de licence Flottante est un utilisateur disposant d'un accès partagé au Logiciel à l'intérieur ou à l'extérieur de Votre Entreprise. Le Logiciel peut être installé sur un ou plusieurs ordinateurs ou serveurs. Le nombre total d'Utilisateurs de licence Flottante accédant simultanément au Logiciel à tout moment ne doit pas être supérieur au nombre maximum d'Utilisateurs de licence Flottante autorisé par l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Une autorisation est requise pour chaque Utilisateur de licence Flottante accédant simultanément au Logiciel ou à tout composant du Logiciel, directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications) par quelque moyen que ce soit.

Modules complémentaires

Vous pouvez avoir acquis un Module complémentaire pour le Logiciel. Dans le présent document, le terme "Module complémentaire" désigne un logiciel additionnel conçu pour être utilisé avec le Logiciel mentionné dans la section Nom du Logiciel ci-dessus. Une Autorisation d'Utilisation du Logiciel est requise pour l'utilisation de tout Module complémentaire. Sauf disposition contraire contenue dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel, les Modules complémentaires Vous sont concédés sous licence et sont soumis aux mêmes dispositions que le Logiciel pour lequel Vous disposez déjà d'une licence acquise en toute légalité. Vous devez acquérir un nombre d'Autorisations d'Utilisation pour le Logiciel au moins égal à celui pour lequel Vous êtes autorisé à utiliser tout Module complémentaire.

Les Modules complémentaires peuvent ne pas être disponibles pour tous les types de licence applicables au Logiciel.

LICENCE À DURÉE LIMITÉE

Si Vous faites l'acquisition d'une licence à Durée Limitée du Logiciel, les dispositions suivantes s'appliquent : Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que durant une période limitée, appelée "Durée Limitée". La Durée Limitée sera indiquée dans Votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel. À la fin de la Durée Limitée, Votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel sera résiliée et Vous vous engagez à cesser d'utiliser le Logiciel et à détruire tous les exemplaires de celui-ci. IBM peut accepter de prolonger la Durée Limitée moyennant des frais supplémentaires. Si Vous souhaitez continuer à utiliser le Logiciel au-delà de la Durée Limitée, prenez contact avec IBM ou Votre revendeur Rational avant l'expiration de cette Durée Limitée. Pour certains types de licences à Durée Limitée, Vous devez signer un avenant au présent Contrat ajoutant des dispositions supplémentaires.

OFFRE MULTIPRODUITS

Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multiproduits. Les différents Logiciels composant une suite ou une offre multiproduits ne peuvent pas être utilisés simultanément par des utilisateurs différents, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la fois. Si un logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment du Logiciel.

B. Dispositions, Conditions et Restrictions générales

Traduction de la licence

Vous pouvez consulter une version traduite des Conditions Internationales d'Utilisation des Logiciels IBM (IPLA) et du document Informations sur la Licence (LI) pour ce Logiciel, disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm.com/software/sla/

Respect des dispositions de la licence

Pendant la durée de Votre Contrat de licence concernant le Logiciel, et pendant les deux années suivantes, IBM se réserve le droit de vérifier que Vous vous conformez bien aux dispositions du présent Contrat de licence, dans Vos locaux, aux heures normales de bureau et de façon à gêner le moins possible Vos activités. Pour ce faire, IBM pourra utiliser un auditeur extérieur, avec Votre autorisation préalable, que Vous ne pourrez refuser de donner sans motif légitime.

Utilisation du Logiciel

Vous ne pouvez utiliser le Logiciel qu'à des fins professionnelles internes. Par contre, Vous ne pourrez pas utiliser le Logiciel pour fournir des services d'hébergement commercial ou d'autres services informatiques commerciaux à des tiers, notamment, et de façon non limitative, des services bureau ou des services similaires. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les versions de développement du Logiciel dans un environnement de production ou toute autre installation de production.

Au cas où le Logiciel Vous permettrait de développer ou de tester des applications, Vous supporteriez tous les risques liés au développement et à l'utilisation de Vos applications. Vous vous engagez à indemniser IBM, ses fournisseurs ou distributeurs pour toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation ou à la distribution de Votre application.

Transfert d'un Logiciel vers un pays étranger
Si, suite au transfert par le Client d'un Logiciel hors du pays où il a été acquis, une autorité quelconque impose un droit, une taxe, un impôt ou une contribution (y compris des retenues à la source, taxes douanières ou autres taxes susceptibles d'être exigées pour l'importation et l'exportation dudit Logiciel), le Client reconnaît qu'il en est redevable et qu'il s'acquittera du paiement de tout droit, taxe, impôt ou contribution. Sont exclus les taxes et impôts qui seraient calculés sur le revenu net d'IBM.

Mises à jour logiciel
Le Client peut acquérir, à prix réduit, des licences de certains Logiciels en remplacement de Logiciels spécifiques. En installant les Logiciels de remplacement, Vous vous engagez à ne plus utiliser les Logiciels remplacés.

C. Autres dispositions, conditions et restrictions particulières pour le Logiciel

Restrictions particulières au langage de programmation

Votre Autorisation d'Utilisation est valable pour un langage ou une plate-forme de programmation spécifique. Vous devez faire l'acquisition d'une Autorisation d'Utilisation du Logiciel supplémentaire pour chaque langage ou plate-forme de programmation supplémentaire.

Logiciels Redistribuables

En plus des droits de licence accordés pour le Logiciel dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, IBM Vous accorde les droits suivants :

Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels dont la liste figure dans le fichier REDIST.txt inclus avec le Logiciel (les "Logiciels Redistribuables") conformément aux dispositions suivantes :
(1) La redistribution desdits Logiciels Redistribuables doit se faire sous forme de code objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des instructions, directives et spécifications contenues dans la documentation fournie avec le Logiciel ;
(2) Lorsque ladite documentation Vous autorise expressément à modifier les Logiciels Redistribuables, ladite modification doit être conforme à l'ensemble des instructions, directives et spécifications contenues dans la documentation ; Le cas échéant, lesdites modifications sont incluses dans la définition des "Logiciels Redistribuables" ;
(3) Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels Redistribuables uniquement dans le cadre de Votre application développée à l'aide du Logiciel ("Votre Application") et de la prise en charge de Vos clients dans le cadre de leur utilisation de Votre Application ;
(4) Vous n'êtes pas autorisé à retirer les mentions de droits d'auteur ou les autres fichiers contenus dans les Logiciels Redistribuables ;
(5) Vous vous engagez à indemniser IBM, ses fournisseurs ou distributeurs pour toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation ou la distribution de Votre Application ;
(6) Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules Redistribuables d'origine ;
(7) Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou distributeurs lors de la commercialisation de Vos applications sans autorisation écrite de leur part ;
(8) IBM, ses fournisseurs et distributeurs fournissent les Logiciels Redistribuables et la documentation associée "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE, D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, DE TITRE ET DE NON CONTREFACON. LA TOTALITÉ DU RISQUE LIÉ À L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DES LOGICIELS REDISTRIBUABLES VOUS REVIENT. IBM N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, PERTES DE BÉNÉFICES OU ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, OU DE TOUT PRÉJUDICE FINANCIER ET COMMERCIAL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, MÊME SI IBM OU SON REVENDEUR ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES À L'ÉGARD DES LOGICIELS REDISTRIBUABLES ET, LE CAS ÉCHÉANT, DU SUPPORT TECHNIQUE ;
(9) Il est de votre responsabilité d'assurer l'assistance technique de Votre Application et de toute modification apportée aux Logiciels Redistribuables ;
(10) Dans Votre contrat de licence avec l'utilisateur final de Votre Application, Vous devez avertir celui-ci que les Logiciels Redistribuables ou leurs modifications ne peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que l'activation de Votre Application, ii) copiés (sauf à des fins de sauvegarde), iii) distribués à d'autres personnes sans Votre Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon que ce soit ; et
(11) Votre Application contenant les Logiciels Redistribuables doit porter la mention suivante : "Contient des modules d'exécution du Logiciel IBM Rational ________________, Copyright IBM Corporation 2008. All Rights Reserved".

Code Exemple

Le Logiciel peut contenir du code source exemple ou des modèles exemple ("Code Exemple") fournis à titre d'information uniquement, et en aucun cas à des fins de développement de production. Vous êtes autorisé à utiliser et à modifier le Code Exemple uniquement afin de créer Votre propre application dans le cadre de Votre utilisation du Logiciel. Le Code Exemple n'a pas été testé et est fourni "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE, D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, DE TITRE ET DE NON CONTREFACON. LA TOTALITÉ DU RISQUE LIÉ À L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DU CODE EXEMPLE VOUS REVIENT. IBM N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, PERTES DE BÉNÉFICES OU ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, OU DE TOUT PRÉJUDICE FINANCIER ET COMMERCIAL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, MÊME SI IBM OU SON REVENDEUR ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES À L'ÉGARD DU CODE EXEMPLE ET, LE CAS ÉCHÉANT, DU SUPPORT TECHNIQUE. DE PLUS, NI IBM NI SES FOURNISSEURS NE SONT RESPONSABLES DES DOMMAGES QUI RÉSULTERAIENT DE TOUTE RÉCLAMATION OU ACTION DIRIGÉE CONTRE VOUS PAR UN TIERS. Vous vous engagez à indemniser IBM, ses fournisseurs et distributeurs pour toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation du Code Exemple.



D/N: L-KHUY-7QHNP2
P/N: L-KHUY-7QHNP2