INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues
dans le document Conditions Internationales d'Evaluation de
Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.
Nom du Logiciel : IBM(R) Rational(R) SDL Suite 6.3
Référence du Logiciel : 5724X71
Nom du Logiciel : IBM(R) Rational(R) TTCN Suite 6.3
Référence du Logiciel : 5724X77
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où Vous
acceptez les dispositions du présent Contrat et prend fin après 30
jours.
Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM
Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le
cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui
répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous
avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel
Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par
la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact
avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir
une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les
dispositions de licence du Logiciel Principal.
Composants Exclus
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants
Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans
tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les
"Fournisseurs") fournissent ces composants SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE et
ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE
NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU
CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE
QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne peuvent en aucun cas être tenus
responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage
direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à
caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne peuvent être tenus
responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront ou Vous mettront hors
de cause pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les
Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Les notifications et les informations importantes qu'IBM
est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus,
y compris les instructions relatives à l'obtention du Code
Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier
NOTICES joint au Logiciel.
Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les
dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les
dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par
aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du
Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires.
Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les
notifications et les informations y afférent, le cas échéant, seront
répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au
correctif du Logiciel.
Les composants suivants sont des Composants Exclus :
1. Expat 2.0
2. Getopt_long 1.23
3. Libpng 1.2.12
4. Mainwin Dedicated Runtime Libraries
5. Microsoft Visual Studio Redistributables
6. RSA MD5
7. Tsearch
8. XkeysumDB
9. Zlib 1.2.3
Environnement Opérationnel Spécifié
Les spécifications du Logiciel et les informations
relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un
fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel
qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite
documentation et que le contenu d'autres Logiciels ne puissent être
rédigés qu'en anglais.
Dispositions particulières au Logiciel
A. Dispositions générales relatives aux redevances
Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez
obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :
OFFRE MULTI-PRODUIT
Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées
dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les
différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne
peuvent pas être utilisés simultanément par des utilisateurs
différents, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la
fois. Si un logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce
logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment
du Logiciel.
B. Dispositions, conditions et restrictions générales
Traduction de la licence
Vous pouvez consulter une version traduite des Conditions
Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (IPLA) et du document
Informations sur la Licence (LI) pour ce Logiciel, disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.com/software/sla/
Respect des dispositions de la licence
Pendant la durée de Votre Contrat de licence concernant le
Logiciel, et pendant les deux années suivantes, IBM se réserve le
droit de vérifier que Vous vous conformez bien aux dispositions
de ce Contrat de licence, dans Vos locaux, aux heures normales
de bureau et de façon à gêner le moins possible Vos activités.
Pour ce faire, IBM pourra utiliser un auditeur extérieur, avec
Votre autorisation préalable, que Vous ne pourrez refuser de
donner sans motif légitime.
Utilisation du Logiciel
Vous ne pouvez utiliser le Logiciel qu'à des fins
professionnelles internes. Par contre, Vous ne pourrez pas utiliser le
Logiciel pour fournir des services d'hébergement commercial ou
d'autres services informatiques commerciaux à des tiers, notamment
sans que cela soit limitatif, des services bureau ou des
services similaires. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les
versions de développement du Logiciel dans un environnement de
production ou toute autre installation de production.
Au cas où le Logiciel Vous permettrait de développer ou de
tester des applications, Vous supporteriez tous les risques liés
au développement et à l'utilisation de Vos applications. Vous
vous engagez à indemniser IBM, ses fournisseurs ou distributeurs
pour toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à
l'utilisation ou la distribution de Votre application.
C. Autres dispositions, conditions et restrictions
particulières pour le Logiciel
Restrictions particulières au langage de programmation
Votre Autorisation d'Utilisation est valable pour un
langage ou une plate-forme de programmation spécifique. Vous devez
faire l'acquisition d'une Autorisation d'Utilisation du Logiciel
supplémentaire pour chaque langage ou plate-forme de programmation
supplémentaire.
Code Exemple
Le Logiciel peut contenir du code source exemple ou des
modèles exemple ("Code Exemple") fournis à titre d'information
uniquement, et en aucun cas à des fins de développement de production.
Vous êtes autorisé à utiliser et à modifier le Code Exemple
uniquement afin de créer Votre propre application dans le cadre de
Votre utilisation du Logiciel. Le Code Exemple n'a pas été testé
et est fourni "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF,
EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE, D'APTITUDE À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE, DE TITRE ET DE NON CONTREFACON. LA TOTALITÉ DU RISQUE LIÉ À
L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DU CODE EXEMPLE VOUS REVIENT. IBM N'EST
EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU
ACCESSOIRES, PERTES DE BÉNÉFICES OU ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, OU DE TOUT
PRÉJUDICE FINANCIER ET COMMERCIAL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, MÊME
SI IBM OU SON REVENDEUR ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES À L'ÉGARD DU CODE EXEMPLE ET, LE CAS ÉCHÉANT, DU
SUPPORT TECHNIQUE. DE PLUS, NI IBM NI SES FOURNISSEURS NE SONT
RESPONSABLES DES DOMMAGES QUI RÉSULTERAIENT DE TOUTE RÉCLAMATION OU
ACTION DIRIGÉE CONTRE VOUS PAR UN TIERS. Vous vous engagez à
indemniser IBM, ses fournisseurs et distributeurs pour toute
réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation du Code
Exemple.
D/N: L-KHUY-7QHNP2
P/N: L-KHUY-7QHNP2
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues
dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciel (IPLA), pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-
dessous.
Nom du Logiciel : IBM(R) Rational(R) SDL Suite 6.3
Référence du Logiciel : 5724X71
Nom du Logiciel : IBM(R) Rational(R) TTCN Suite 6.3
Référence du Logiciel : 5724X77
Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM
Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le
cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui
répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous
avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel
Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par
la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact
avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir
une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les
dispositions de licence du Logiciel Principal.
Composants Exclus
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants
Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans
tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les
"Fournisseurs") fournissent ces composants SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE et
ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE
NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU
CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE
QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne peuvent en aucun cas être tenus
responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage
direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à
caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne peuvent être tenus
responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront ou Vous mettront hors
de cause pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les
Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Les notifications et les informations importantes qu'IBM
est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus,
y compris les instructions relatives à l'obtention du Code
Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier
NOTICES joint au Logiciel.
Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les
dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les
dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par
aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du
Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires.
Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les
notifications et les informations y afférent, le cas échéant, seront
répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au
correctif du Logiciel.
Les composants suivants sont des Composants Exclus :
1. Expat 2.0
2. Getopt_long 1.23
3. Libpng 1.2.12
4. Mainwin Dedicated Runtime Libraries
5. Microsoft Visual Studio Redistributables
6. RSA MD5
7. Tsearch
8. XkeysumDB
9. Zlib 1.2.3
Environnement Opérationnel Spécifié
Les spécifications du Logiciel et les informations
relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un
fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel
qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite
documentation et que le contenu d'autres Logiciels ne puissent être
rédigés qu'en anglais.
Dispositions particulières au Logiciel
A. Dispositions Générales relatives aux Redevances
Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez
obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :
Type de licence - licence Utilisateur Autorisé :
Le terme "Utilisateur Autorisé" désigne l'unité de mesure à
laquelle est soumis le présent Logiciel concédé sous licence. Un
Utilisateur Autorisé désigne un individu (désigné ou non) situé à
l'intérieur ou à l'extérieur de Votre Entreprise. Le Logiciel peut être
installé sur un ou plusieurs ordinateurs ou serveurs et peut être
utilisé par le nombre d'utilisateurs autorisés par l'Autorisation
d'Utilisation du Logiciel. Une autorisation est requise pour chaque
Utilisateur Autorisé accédant au Logiciel ou à tout composant du
Logiciel, directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel
de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications)
par quelque moyen que ce soit.
Type de licence - licence Flottante :
Le terme "Utilisateur de licence Flottante" désigne l'unité
de mesure à laquelle est soumis le présent Logiciel concédé
sous licence. Un Utilisateur de licence Flottante est un
utilisateur disposant d'un accès partagé au Logiciel à l'intérieur ou à
l'extérieur de Votre Entreprise. Le Logiciel peut être installé sur un
ou plusieurs ordinateurs ou serveurs. Le nombre total
d'Utilisateurs de licence Flottante accédant simultanément au Logiciel à
tout moment ne doit pas être supérieur au nombre maximum
d'Utilisateurs de licence Flottante autorisé par l'Autorisation
d'Utilisation du Logiciel. Une autorisation est requise pour chaque
Utilisateur de licence Flottante accédant simultanément au Logiciel ou
à tout composant du Logiciel, directement ou indirectement
(par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique
ou un serveur d'applications) par quelque moyen que ce soit.
Modules complémentaires
Vous pouvez avoir acquis un Module complémentaire pour le
Logiciel. Dans le présent document, le terme "Module complémentaire"
désigne un logiciel additionnel conçu pour être utilisé avec le
Logiciel mentionné dans la section Nom du Logiciel ci-dessus. Une
Autorisation d'Utilisation du Logiciel est requise pour l'utilisation de
tout Module complémentaire. Sauf disposition contraire contenue
dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel, les Modules
complémentaires Vous sont concédés sous licence et sont soumis aux mêmes
dispositions que le Logiciel pour lequel Vous disposez déjà d'une
licence acquise en toute légalité. Vous devez acquérir un nombre
d'Autorisations d'Utilisation pour le Logiciel au moins égal à celui pour
lequel Vous êtes autorisé à utiliser tout Module complémentaire.
Les Modules complémentaires peuvent ne pas être disponibles
pour tous les types de licence applicables au Logiciel.
LICENCE À DURÉE LIMITÉE
Si Vous faites l'acquisition d'une licence à Durée Limitée
du Logiciel, les dispositions suivantes s'appliquent : Vous ne
pouvez utiliser le Logiciel que durant une période limitée,
appelée "Durée Limitée". La Durée Limitée sera indiquée dans Votre
Autorisation d'Utilisation du Logiciel. À la fin de la Durée Limitée,
Votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel sera résiliée et
Vous vous engagez à cesser d'utiliser le Logiciel et à détruire
tous les exemplaires de celui-ci. IBM peut accepter de prolonger
la Durée Limitée moyennant des frais supplémentaires. Si Vous
souhaitez continuer à utiliser le Logiciel au-delà de la Durée
Limitée, prenez contact avec IBM ou Votre revendeur Rational avant
l'expiration de cette Durée Limitée. Pour certains types de licences à
Durée Limitée, Vous devez signer un avenant au présent Contrat
ajoutant des dispositions supplémentaires.
OFFRE MULTIPRODUITS
Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées
dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multiproduits. Les
différents Logiciels composant une suite ou une offre multiproduits ne
peuvent pas être utilisés simultanément par des utilisateurs
différents, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la
fois. Si un logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce
logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment
du Logiciel.
B. Dispositions, Conditions et Restrictions générales
Traduction de la licence
Vous pouvez consulter une version traduite des Conditions
Internationales d'Utilisation des Logiciels IBM (IPLA) et du document
Informations sur la Licence (LI) pour ce Logiciel, disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.com/software/sla/
Respect des dispositions de la licence
Pendant la durée de Votre Contrat de licence concernant le
Logiciel, et pendant les deux années suivantes, IBM se réserve le
droit de vérifier que Vous vous conformez bien aux dispositions
du présent Contrat de licence, dans Vos locaux, aux heures
normales de bureau et de façon à gêner le moins possible Vos
activités. Pour ce faire, IBM pourra utiliser un auditeur extérieur,
avec Votre autorisation préalable, que Vous ne pourrez refuser
de donner sans motif légitime.
Utilisation du Logiciel
Vous ne pouvez utiliser le Logiciel qu'à des fins
professionnelles internes. Par contre, Vous ne pourrez pas utiliser le
Logiciel pour fournir des services d'hébergement commercial ou
d'autres services informatiques commerciaux à des tiers, notamment,
et de façon non limitative, des services bureau ou des
services similaires. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les
versions de développement du Logiciel dans un environnement de
production ou toute autre installation de production.
Au cas où le Logiciel Vous permettrait de développer ou de
tester des applications, Vous supporteriez tous les risques liés
au développement et à l'utilisation de Vos applications. Vous
vous engagez à indemniser IBM, ses fournisseurs ou distributeurs
pour toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à
l'utilisation ou à la distribution de Votre application.
Transfert d'un Logiciel vers un pays étranger
Si, suite au transfert par le Client d'un Logiciel hors du
pays où il a été acquis, une autorité quelconque impose un
droit, une taxe, un impôt ou une contribution (y compris des
retenues à la source, taxes douanières ou autres taxes susceptibles
d'être exigées pour l'importation et l'exportation dudit
Logiciel), le Client reconnaît qu'il en est redevable et qu'il
s'acquittera du paiement de tout droit, taxe, impôt ou contribution.
Sont exclus les taxes et impôts qui seraient calculés sur le
revenu net d'IBM.
Mises à jour logiciel
Le Client peut acquérir, à prix réduit, des licences de
certains Logiciels en remplacement de Logiciels spécifiques. En
installant les Logiciels de remplacement, Vous vous engagez à ne plus
utiliser les Logiciels remplacés.
C. Autres dispositions, conditions et restrictions
particulières pour le Logiciel
Restrictions particulières au langage de programmation
Votre Autorisation d'Utilisation est valable pour un
langage ou une plate-forme de programmation spécifique. Vous devez
faire l'acquisition d'une Autorisation d'Utilisation du Logiciel
supplémentaire pour chaque langage ou plate-forme de programmation
supplémentaire.
Logiciels Redistribuables
En plus des droits de licence accordés pour le Logiciel
dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM, IBM Vous accorde les droits suivants :
Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels dont la liste
figure dans le fichier REDIST.txt inclus avec le Logiciel (les
"Logiciels Redistribuables") conformément aux dispositions suivantes :
(1) La redistribution desdits Logiciels Redistribuables
doit se faire sous forme de code objet uniquement et doit être
conforme à l'ensemble des instructions, directives et spécifications
contenues dans la documentation fournie avec le Logiciel ;
(2) Lorsque ladite documentation Vous autorise expressément
à modifier les Logiciels Redistribuables, ladite modification
doit être conforme à l'ensemble des instructions, directives et
spécifications contenues dans la documentation ; Le cas échéant, lesdites
modifications sont incluses dans la définition des "Logiciels
Redistribuables" ;
(3) Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels
Redistribuables uniquement dans le cadre de Votre application développée à
l'aide du Logiciel ("Votre Application") et de la prise en charge
de Vos clients dans le cadre de leur utilisation de Votre
Application ;
(4) Vous n'êtes pas autorisé à retirer les mentions de
droits d'auteur ou les autres fichiers contenus dans les Logiciels
Redistribuables ;
(5) Vous vous engagez à indemniser IBM, ses fournisseurs ou
distributeurs pour toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à
l'utilisation ou la distribution de Votre Application ;
(6) Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le même nom de
chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules
Redistribuables d'origine ;
(7) Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les noms ou les
marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou distributeurs lors de la
commercialisation de Vos applications sans autorisation écrite de leur part ;
(8) IBM, ses fournisseurs et distributeurs fournissent les
Logiciels Redistribuables et la documentation associée "EN L'ÉTAT",
SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS,
ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE,
D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, DE TITRE ET DE NON
CONTREFACON. LA TOTALITÉ DU RISQUE LIÉ À L'UTILISATION OU AUX
PERFORMANCES DES LOGICIELS REDISTRIBUABLES VOUS REVIENT. IBM N'EST EN
AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU
ACCESSOIRES, PERTES DE BÉNÉFICES OU ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, OU DE TOUT
PRÉJUDICE FINANCIER ET COMMERCIAL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, MÊME
SI IBM OU SON REVENDEUR ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES À L'ÉGARD DES LOGICIELS REDISTRIBUABLES ET, LE CAS
ÉCHÉANT, DU SUPPORT TECHNIQUE ;
(9) Il est de votre responsabilité d'assurer l'assistance
technique de Votre Application et de toute modification apportée aux
Logiciels Redistribuables ;
(10) Dans Votre contrat de licence avec l'utilisateur final
de Votre Application, Vous devez avertir celui-ci que les
Logiciels Redistribuables ou leurs modifications ne peuvent pas être
i) utilisés à d'autres fins que l'activation de Votre
Application, ii) copiés (sauf à des fins de sauvegarde), iii) distribués
à d'autres personnes sans Votre Application, ni iv)
désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon que ce soit ; et
(11) Votre Application contenant les Logiciels
Redistribuables doit porter la mention suivante : "Contient des modules
d'exécution du Logiciel IBM Rational ________________, Copyright IBM
Corporation 2008. All Rights Reserved".
Code Exemple
Le Logiciel peut contenir du code source exemple ou des
modèles exemple ("Code Exemple") fournis à titre d'information
uniquement, et en aucun cas à des fins de développement de production.
Vous êtes autorisé à utiliser et à modifier le Code Exemple
uniquement afin de créer Votre propre application dans le cadre de
Votre utilisation du Logiciel. Le Code Exemple n'a pas été testé
et est fourni "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE, D'APTITUDE À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE, DE TITRE ET DE NON CONTREFACON. LA TOTALITÉ DU RISQUE LIÉ À
L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DU CODE EXEMPLE VOUS REVIENT. IBM N'EST
EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU
ACCESSOIRES, PERTES DE BÉNÉFICES OU ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, OU DE TOUT
PRÉJUDICE FINANCIER ET COMMERCIAL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, MÊME
SI IBM OU SON REVENDEUR ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES À L'ÉGARD DU CODE EXEMPLE ET, LE CAS ÉCHÉANT, DU
SUPPORT TECHNIQUE. DE PLUS, NI IBM NI SES FOURNISSEURS NE SONT
RESPONSABLES DES DOMMAGES QUI RÉSULTERAIENT DE TOUTE RÉCLAMATION OU
ACTION DIRIGÉE CONTRE VOUS PAR UN TIERS. Vous vous engagez à
indemniser IBM, ses fournisseurs et distributeurs pour toute
réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation du Code
Exemple.
D/N: L-KHUY-7QHNP2
P/N: L-KHUY-7QHNP2