INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, le IBM Conditions
Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'applique.
Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway
Référence du Logiciel : 8436-52X
Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway with HSM Card
Référence du Logiciel : 8436-53X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Service Gateway
XG45
Référence du Logiciel : 7198-32X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Service Gateway
XG45
Référence du Logiciel : 2426-32X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Service Gateway
XG45 with HSM Card
Référence du Logiciel : 2426-33X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration
Appliance XI52
Référence du Logiciel : 7199-42X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration
Appliance XI52
Référence du Logiciel : 2426-42X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration
Appliance XI52 with HSM Card
Référence du Logiciel : 2426-43X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower B2B Appliance XB62
Référence du Logiciel : 7199-62X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower B2B Appliance XB62
Référence du Logiciel : 2426-62X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower B2B Appliance
XB62 with HSM Card
Référence du Logiciel : 2426-63X
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration Blade
XI50B
Référence du Logiciel : 4195-4BX
Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway Virtual Edition
Référence du Logiciel : 5725-T09
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Service Gateway
XG45 Virtual Edition
Référence du Logiciel : 5725-J90
Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration
Appliance XI52 Virtual Edition
Référence du Logiciel : 5725-J91
Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway V7.1.0
Référence du Logiciel : 5725-T06
Nom du Logiciel : Software Options for IBM DataPower
Gateway V7.1.0
Référence du Logiciel : 5725-T07
Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway Virtual Edition V7.
1.0
Référence du Logiciel : 5725-T09
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"),l'Unité de Valeur ("VU") ou tout autre
niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence
comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par
le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une
machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel
Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si que le
Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur
économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisé sans
le paiement de frais supplémentaires. En outre, comme indiqué
dans l'IPLA, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à
utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques
commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un
partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences
pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire
expresse dans les contrats applicables au titre desquels le
Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du
Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au
Détenteur de la Licence sous réserve du paiement des frais
supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces
droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence
à la seule discrétion d'IBM.
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Logiciels Auxiliaires
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de
son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du
Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence
octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence).
L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les
tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée
du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Le
Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les Logiciels
Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence n'est pas
autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels Auxiliaires
séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure
des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci
s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur
de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions,
celles du présent document Informations sur la Licence prévalent
sur celles du Logiciel Auxiliaire. Lorsque le droit
d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à
expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser
d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des
Logiciels Auxiliaires au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel.
Si le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels
Auxiliaires, il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le
Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Auxiliaires non
autorisée par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit
prendre contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers
auprès de qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence
correspondante.
Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM solidDB
IBM DB2 Connect Personal Edition
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
acl, alsa-lib, at, atk, attr, audit, augeas, avahi, base-
lsb, bc, be2net-kmod, bind, bridge-utils, busybox, cairo, cairo-
spice, cdrkit, checkpolicy, chkconfig, compat-gcc-32, ConsoleKit,
cracklib, cronie, crontabs, cryptsetup-luks, cups, cvs, dbus, dbus-
glib, desktop-file-utils, device-mapper-multipath, dmidecode,
dnsmasq, dracut, drbd83-kmod, drbd83-utils, e2fsprogs, ebtables, ed,
eggdbus, elfutils, ethtool, fbterm, ffmpeg-spice, filesystem, flac,
gamin, gdb, gdbm, git, glib2, glibc, gpm, gpxe, groff, grub,
grubby, gtk2, gzip, hicolor-icon-theme, hwdata, igb-kmod,
initscripts, iproute, iptables, ipvsadm, irqbalance, iscsi-initiator-
utils, ixgbe-kmod, kbd, kernel, kexec-tools, keyutils, libaio,
libart_lgpl, libasyncns, libcap-ng, libcgroup, libcmpiutil, libgcrypt,
libgpg-error, libidn, libmverbs, libnih, libnl, libsemanage,
libsepol, libsndfile, libthai, libtool, libusb, libusb1, libuser,
libutempter, libvirt, libvirt-cim, lksctp-tools, lm_sensors, logrotate,
lvm2, lynx, lzo, lzop, make, MAKEDEV, man, mdadm, megaraid_sas-
kmod, microcode_ctl, mingetty, module-init-tools, mpt2sas-kmod,
mptlinux-kmod, mysql, netcf, net-tools, newt, nfs-utils, nmap, nss-
pam-ldapd, numactl, numad, ocfs2-tools, ofa_kernel, OpenIPMI,
oprofile, pam, pam_ldap, pango, parted, patch, pciutils, pkgconfig,
plymouth, pm-utils, policycoreutils, polkit, portreserve, prelink,
procmail, procps, psmisc, pulseaudio, qemu-kvm, rng-tools, rpm, scsi-
target-utils, sed, sg3_utils, shadow-utils, sharutils, slang,
spice-server, ssmtp, swig, sysfsutils, sysstat, sysvinit, tar-
static, time, trustedgrub, tunctl, udev, unixODBC, upstart,
usbredir, util-linux-ng, vgabios, vim, xmlto, xz
cpio, diffutils, findutils, gcc, gmp, gnutls, less,
libtasn1, m4, rsyslog, seabios, tar, which, ocfs2-tools, syslog-ng
LIBDB-4_5
Modifications to HBA API Library
glib2
TIBCO EMBEDDED-SOFTWARE
Sun Components
Restrictions à l'exportation et à l'importation
Le Logiciel peut contenir une cryptographie. L'utilisation
du Logiciel par, ou son transfert à, des utilisateurs d'autres
pays peut être interdit ou soumis à des lois, réglementations ou
politiques en matière d'exportation ou d'importation, y compris les
lois sur l'exportation et l'importation du Ministère du Commerce
américain (U.S. Export Administration Regulations). Le Détenteur de
la Licence s'engage formellement à respecter l'ensemble des
lois, réglementations et politiques en vigueur relatives à
l'importation, l'exportation ou l'utilisation du Logiciel, y compris, mais
de façon non limitative, les restrictions en vigueur aux Etats-
Unis relatives aux exportations et aux réexportations. La
classification d'exportation de ce Logiciel est disponible à l'adresse
suivante : https://www.ibm.com/products/exporting/.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être
concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour
les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence sur la base d'Unités de Valeur par Coeur
Processeur, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur
une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs
comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence selon la Pleine Capacité ou d'une
licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité
de Partition) conformément aux conditions de licence selon la
Capacité de la Partition du Contrat Passport Advantage (voir page
Web ci-dessous). Avec une licence selon la Pleine Capacité, le
Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur pour couvrir
tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel
physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à
l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement.
Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de
la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation pour couvrir tous les Coeurs Processeur activés gérés par
le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le
document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à
l'adresse : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Un "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur
disponible dans un serveur physique ou virtuel. Que la capacité du
Coeur Processeur soit ou puisse être limitée par le client au
moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes
d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires,
n'entre pas en compte.
Dispositions particulières au Logiciel
Le Logiciel n'est disponible qu'en tant que partie
intégrante d'un système IBM WebSphere DataPower. La licence
d'utilisation du Logiciel autorise le Détenteur de la Licence à utiliser
le Logiciel uniquement sur le système IBM WebSphere DataPower
portant un numéro de série spécifique sur lequel il a été
préinstallé. Le Détenteur de la Licence n'est autorisé à utiliser le
Logiciel sur aucune autre appliance. Sauf mention contraire dans le
présent Contrat ou dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (IPLA) (i) la Section intitulée "Garantie
satisfait ou remboursé" dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (IPLA) ne s'applique pas audit Logiciel et (ii)
le Logiciel peut ne pas inclure tous les composants énoncés
dans le présent document.
Code Exemple
Le Logiciel peut inclure du Code Exemple. Si du Code
Exemple est fourni, il se trouve dans un répertoire nommé SAMPLES.
Le Détenteur de la Licence n'est autorisé à utiliser et
modifier le Code Exemple qu'avec le Logiciel et le système IBM
WebSphere DataPower portant un numéro de série spécifique avec lequel
il a été fourni aux seules fins de configuration du Logiciel.
IBM FOURNIT LE CODE EXEMPLE "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON
LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET
D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ. LA TOTALITÉ DU RISQUE LIÉ
À L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DU CODE EXEMPLE REVIENT
AU DÉTENTEUR DE LA LICENCE. IBM N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE
DES DOMMAGES DIRECTS, PERTES DE BÉNÉFICES OU ÉCONOMIES
ESCOMPTÉES, DOMMAGES INDIRECTS OU DE TOUT PRÉJUDICE FINANCIER ET
COMMERCIAL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, MÊME SI IBM OU SON REVENDEUR
ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES À L'ÉGARD
DU LOGICIEL ET, LE CAS ÉCHÉANT, DU SUPPORT TECHNIQUE. DE PLUS,
NI IBM NI SES FOURNISSEURS NE SONT RESPONSABLES DES DOMMAGES
QUI RÉSULTERAIENT DE TOUTE RÉCLAMATION OU ACTION DIRIGÉE CONTRE
LE DÉTENTEUR DE LA LICENCE PAR UN TIERS.
Le Détenteur de la Licence reconnaît que les Exemples ne
constituent pas du code publié, qu'ils ne sont pas exempts de bogues et
n'offrent peut-être pas le même niveau de performances que celui
généralement offert par les produits IBM. IBM ne garantit pas que
l'exécution du Code Exemple sera ininterrompue ou exempte d'erreurs.
IBM n'a aucune obligation d'assurer des services, la
maintenance ou la correction des défauts du Code Exemple. IBM n'a
aucune obligation de fournir des mises à jour ou améliorations du
Code Exemple au Détenteur de la Licence, même si ces mises à
jour ou améliorations sont ou deviennent disponibles
ultérieurement.
Le Code Exemple n'est généralement pas un produit
commercialisé et IBM peut décider, à sa discrétion, de ne jamais le
commercialiser. IBM se réserve le droit d'accorder des licences
d'utilisation des futures versions du Code Exemple en contre-partie de
l'acquittement de redevances de licence de la part du Détenteur de la
licence.
Le Détenteur de la Licence doit reproduire la mention de
droits d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque
copie, totale ou partielle, du Code Exemple.
Composants RSA
Le Logiciel contient un logiciel de la société RSA Data
Security, Inc. (le "Code RSA"). Le Détenteur de la Licence n'est pas
autorisé à modifier ce code RSA ou ses fonctions, ni à y accéder
directement, autrement qu'à l'aide des appels de fonction du Logiciel,
qui ne peuvent pas être modifiés.
Composants IBM solidDB
Licence d'utilisation restreinte du Logiciel IBM solidDB :
Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à
utiliser un exemplaire du serveur de données IBM solidDB, uniquement
dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel, pour le
stockage et la gestion des données utilisées et générées par le
Logiciel et en aucun cas pour d'autres types de gestion de données.
Ce serveur de données solidDB à utilisation restreinte ne doit
être utilisé que par les composants internes du Logiciel. Par
exemple, solidDB peut être utilisé comme référentiel pour les
informations de configuration générées par le Logiciel, mais ne peut pas
être utilisé pour concevoir ou étendre des applications
personnalisées qui stockent des données de gestion. Cette licence
n'autorise pas le Détenteur de la Licence à effectuer des connexions
entrantes à la base de données à partir d'autres applications pour la
génération de requêtes ou de rapports.
Si le Détenteur de la Licence utilise le Logiciel avec un
serveur de données IBM solidDB pour lequel il dispose d'une licence
acquise séparément, les dispositions de licence du serveur de
données régissent l'utilisation dudit serveur de données par le
Détenteur de la Licence.
Composants Microsoft
Le Logiciel contient certains logiciels redistribuables de
Microsoft Corporation. Outre les autres dispositions énoncées dans le
présent Contrat de licence, le Détenteur de la Licence n'est pas
autorisé à faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler
ces logiciels, sauf si la loi l'y autorise spécifiquement.
L/N: L-DCHN-9NEMP9
D/N: L-DCHN-9NEMP9
P/N: L-DCHN-9NEMP9