INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, le IBM Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'applique.

Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway
Référence du Logiciel : 8436-52X

Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway with HSM Card
Référence du Logiciel : 8436-53X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Service Gateway XG45
Référence du Logiciel : 7198-32X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Service Gateway XG45
Référence du Logiciel : 2426-32X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Service Gateway XG45 with HSM Card
Référence du Logiciel : 2426-33X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration Appliance XI52
Référence du Logiciel : 7199-42X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration Appliance XI52
Référence du Logiciel : 2426-42X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration Appliance XI52 with HSM Card
Référence du Logiciel : 2426-43X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower B2B Appliance XB62
Référence du Logiciel : 7199-62X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower B2B Appliance XB62
Référence du Logiciel : 2426-62X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower B2B Appliance XB62 with HSM Card
Référence du Logiciel : 2426-63X

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration Blade XI50B
Référence du Logiciel : 4195-4BX

Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway Virtual Edition
Référence du Logiciel : 5725-T09

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Service Gateway XG45 Virtual Edition
Référence du Logiciel : 5725-J90

Nom du Logiciel : IBM WebSphere DataPower Integration Appliance XI52 Virtual Edition
Référence du Logiciel : 5725-J91

Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway V7.1.0
Référence du Logiciel : 5725-T06

Nom du Logiciel : Software Options for IBM DataPower Gateway V7.1.0
Référence du Logiciel : 5725-T07

Nom du Logiciel : IBM DataPower Gateway Virtual Edition V7. 1.0
Référence du Logiciel : 5725-T09

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"),l'Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si que le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisé sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, comme indiqué dans l'IPLA, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement des frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Logiciels Auxiliaires

Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci- dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence). L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.

Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous licence avec le Logiciel :
IBM solidDB
IBM DB2 Connect Personal Edition

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
acl, alsa-lib, at, atk, attr, audit, augeas, avahi, base- lsb, bc, be2net-kmod, bind, bridge-utils, busybox, cairo, cairo- spice, cdrkit, checkpolicy, chkconfig, compat-gcc-32, ConsoleKit, cracklib, cronie, crontabs, cryptsetup-luks, cups, cvs, dbus, dbus- glib, desktop-file-utils, device-mapper-multipath, dmidecode, dnsmasq, dracut, drbd83-kmod, drbd83-utils, e2fsprogs, ebtables, ed, eggdbus, elfutils, ethtool, fbterm, ffmpeg-spice, filesystem, flac, gamin, gdb, gdbm, git, glib2, glibc, gpm, gpxe, groff, grub, grubby, gtk2, gzip, hicolor-icon-theme, hwdata, igb-kmod, initscripts, iproute, iptables, ipvsadm, irqbalance, iscsi-initiator- utils, ixgbe-kmod, kbd, kernel, kexec-tools, keyutils, libaio, libart_lgpl, libasyncns, libcap-ng, libcgroup, libcmpiutil, libgcrypt, libgpg-error, libidn, libmverbs, libnih, libnl, libsemanage, libsepol, libsndfile, libthai, libtool, libusb, libusb1, libuser, libutempter, libvirt, libvirt-cim, lksctp-tools, lm_sensors, logrotate, lvm2, lynx, lzo, lzop, make, MAKEDEV, man, mdadm, megaraid_sas- kmod, microcode_ctl, mingetty, module-init-tools, mpt2sas-kmod, mptlinux-kmod, mysql, netcf, net-tools, newt, nfs-utils, nmap, nss- pam-ldapd, numactl, numad, ocfs2-tools, ofa_kernel, OpenIPMI, oprofile, pam, pam_ldap, pango, parted, patch, pciutils, pkgconfig, plymouth, pm-utils, policycoreutils, polkit, portreserve, prelink, procmail, procps, psmisc, pulseaudio, qemu-kvm, rng-tools, rpm, scsi- target-utils, sed, sg3_utils, shadow-utils, sharutils, slang, spice-server, ssmtp, swig, sysfsutils, sysstat, sysvinit, tar- static, time, trustedgrub, tunctl, udev, unixODBC, upstart, usbredir, util-linux-ng, vgabios, vim, xmlto, xz
cpio, diffutils, findutils, gcc, gmp, gnutls, less, libtasn1, m4, rsyslog, seabios, tar, which, ocfs2-tools, syslog-ng
LIBDB-4_5
Modifications to HBA API Library
glib2
TIBCO EMBEDDED-SOFTWARE
Sun Components

Restrictions à l'exportation et à l'importation

Le Logiciel peut contenir une cryptographie. L'utilisation du Logiciel par, ou son transfert à, des utilisateurs d'autres pays peut être interdit ou soumis à des lois, réglementations ou politiques en matière d'exportation ou d'importation, y compris les lois sur l'exportation et l'importation du Ministère du Commerce américain (U.S. Export Administration Regulations). Le Détenteur de la Licence s'engage formellement à respecter l'ensemble des lois, réglementations et politiques en vigueur relatives à l'importation, l'exportation ou l'utilisation du Logiciel, y compris, mais de façon non limitative, les restrictions en vigueur aux Etats- Unis relatives aux exportations et aux réexportations. La classification d'exportation de ce Logiciel est disponible à l'adresse suivante : https://www.ibm.com/products/exporting/.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence sur la base d'Unités de Valeur par Coeur Processeur, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence selon la Pleine Capacité ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence selon la Pleine Capacité, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur pour couvrir tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour couvrir tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Un "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel. Que la capacité du Coeur Processeur soit ou puisse être limitée par le client au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires, n'entre pas en compte.

Dispositions particulières au Logiciel

Le Logiciel n'est disponible qu'en tant que partie intégrante d'un système IBM WebSphere DataPower. La licence d'utilisation du Logiciel autorise le Détenteur de la Licence à utiliser le Logiciel uniquement sur le système IBM WebSphere DataPower portant un numéro de série spécifique sur lequel il a été préinstallé. Le Détenteur de la Licence n'est autorisé à utiliser le Logiciel sur aucune autre appliance. Sauf mention contraire dans le présent Contrat ou dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (IPLA) (i) la Section intitulée "Garantie satisfait ou remboursé" dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (IPLA) ne s'applique pas audit Logiciel et (ii) le Logiciel peut ne pas inclure tous les composants énoncés dans le présent document.

Code Exemple

Le Logiciel peut inclure du Code Exemple. Si du Code Exemple est fourni, il se trouve dans un répertoire nommé SAMPLES. Le Détenteur de la Licence n'est autorisé à utiliser et modifier le Code Exemple qu'avec le Logiciel et le système IBM WebSphere DataPower portant un numéro de série spécifique avec lequel il a été fourni aux seules fins de configuration du Logiciel.

IBM FOURNIT LE CODE EXEMPLE "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ. LA TOTALITÉ DU RISQUE LIÉ À L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DU CODE EXEMPLE REVIENT AU DÉTENTEUR DE LA LICENCE. IBM N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, PERTES DE BÉNÉFICES OU ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, DOMMAGES INDIRECTS OU DE TOUT PRÉJUDICE FINANCIER ET COMMERCIAL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, MÊME SI IBM OU SON REVENDEUR ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET, LE CAS ÉCHÉANT, DU SUPPORT TECHNIQUE. DE PLUS, NI IBM NI SES FOURNISSEURS NE SONT RESPONSABLES DES DOMMAGES QUI RÉSULTERAIENT DE TOUTE RÉCLAMATION OU ACTION DIRIGÉE CONTRE LE DÉTENTEUR DE LA LICENCE PAR UN TIERS.

Le Détenteur de la Licence reconnaît que les Exemples ne constituent pas du code publié, qu'ils ne sont pas exempts de bogues et n'offrent peut-être pas le même niveau de performances que celui généralement offert par les produits IBM. IBM ne garantit pas que l'exécution du Code Exemple sera ininterrompue ou exempte d'erreurs. IBM n'a aucune obligation d'assurer des services, la maintenance ou la correction des défauts du Code Exemple. IBM n'a aucune obligation de fournir des mises à jour ou améliorations du Code Exemple au Détenteur de la Licence, même si ces mises à jour ou améliorations sont ou deviennent disponibles ultérieurement.

Le Code Exemple n'est généralement pas un produit commercialisé et IBM peut décider, à sa discrétion, de ne jamais le commercialiser. IBM se réserve le droit d'accorder des licences d'utilisation des futures versions du Code Exemple en contre-partie de l'acquittement de redevances de licence de la part du Détenteur de la licence.

Le Détenteur de la Licence doit reproduire la mention de droits d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du Code Exemple.

Composants RSA

Le Logiciel contient un logiciel de la société RSA Data Security, Inc. (le "Code RSA"). Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à modifier ce code RSA ou ses fonctions, ni à y accéder directement, autrement qu'à l'aide des appels de fonction du Logiciel, qui ne peuvent pas être modifiés.

Composants IBM solidDB

Licence d'utilisation restreinte du Logiciel IBM solidDB : Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser un exemplaire du serveur de données IBM solidDB, uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel, pour le stockage et la gestion des données utilisées et générées par le Logiciel et en aucun cas pour d'autres types de gestion de données. Ce serveur de données solidDB à utilisation restreinte ne doit être utilisé que par les composants internes du Logiciel. Par exemple, solidDB peut être utilisé comme référentiel pour les informations de configuration générées par le Logiciel, mais ne peut pas être utilisé pour concevoir ou étendre des applications personnalisées qui stockent des données de gestion. Cette licence n'autorise pas le Détenteur de la Licence à effectuer des connexions entrantes à la base de données à partir d'autres applications pour la génération de requêtes ou de rapports.

Si le Détenteur de la Licence utilise le Logiciel avec un serveur de données IBM solidDB pour lequel il dispose d'une licence acquise séparément, les dispositions de licence du serveur de données régissent l'utilisation dudit serveur de données par le Détenteur de la Licence.

Composants Microsoft

Le Logiciel contient certains logiciels redistribuables de Microsoft Corporation. Outre les autres dispositions énoncées dans le présent Contrat de licence, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler ces logiciels, sauf si la loi l'y autorise spécifiquement.


L/N: L-DCHN-9NEMP9
D/N: L-DCHN-9NEMP9
P/N: L-DCHN-9NEMP9